Colloque organisé par L’INSTITUT DE RECHERCHE EN DROIT PRIVÉ (E. A. 1166), à la Faculté de Droit et des Sciences politiques de Nantes
Le jeudi 10 mars 2011,
Amphi F
PROGRAMME
9h15 Accueil des participants
9h30 Allocutions de bienvenue et présentation du réseau « Droit, entreprises et risques »
M. Gilles Dumont, Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences politiques de l'Université de Nantes
M. Stéphane Rousseau, Professeur à la Faculté de Droit de Montréal, Titulaire de la Chaire en gouvernance et droit des affaires
- Première Partie : I - RISQUES ET GOUVERNANCE DE L'ENTREPRISE
Sous la présidence de Monsieur Daniel Bos
Président de l’Institut Français des Administrateurs du Grand-Ouest
10h00 1ère table ronde: « RISQUES ET POUVOIRS »
1. Pouvoirs et risques du dirigeant
Laure Nurit, Université de Nantes
2. Répartition des pouvoirs et risque
Ivan Tchotourian, Université de Nantes
3. Gouvernance, contrôle interne et gestion des risques
Jean-Louis Navarro, Université de Lyon et Nadia Smaïli, Université du Québec à Montréal
11h00 Questions – Débats
11h15 Pause
11h30 2ème table ronde: « RISQUES ET TRANSPARENCE»
1. Risque et place de la réglementation
Stéphane Rousseau, Université de Montréal
2. Risque et nouvelle réglementation des marchés financier
Anne-Claire Rouaud, Université Paris I
3. Risque environnemental
Françoise Le Fichant, Université de Nantes
12h30 Questions - Débat
12h45 Déjeuner libre
- Deuxième Partie : II - RISQUE ET FONCTIONNEMENT DE L'ENTREPRISE
14h30 1ère table ronde: « RISQUE D’ACTIVITE »,
Sous la présidence de Monsieur Le Bâtonnier Didier Fournis
1. Risque de contrefaçon
Jean-Pierre Clavier, Université de Nantes
2. Risque contractuel
Philippe Briand, Université de Nantes
15h10 Questions – Débats
15h25 Pause
15h40 2ème table ronde: « RISQUE DE DEFAILLANCE »,
Sous la présidence de Monsieur J.Ph. Dogneton, Directeur management des risques et contrôle interne MACIF
1- Risque potentiel
Christophe Juillet, Université de Nantes
2- Risque avéré
Véronique Bourgninaud, Université de Nantes
3- Assurance du risque
Véronique Nicolas, Université de Nantes
16h40 Questions - Débat
17h00 Synthèse
André Prüm, Université du Luxembourg
17h20 Cocktail de clôture
DROITS D’INSCRIPTION : 100 EUROS
Chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’université de Nantes
RENSEIGNEMENTS ET INSCRIPTIONS : irdp@univ-nantes.fr
Une attestation vous sera délivrée à l’issue de la formation.
Les actes du colloque, enrichis de nouvelles contributions, feront l’objet d’une publication à la LGDJ, collection Droit des Affaires.
PRESENTATION DES ORGANISATEURS :
- FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES
Chemin de la Censive du Tertre – PB 81307
44313 NANTES CEDEX 3
http://www.univ-nantes.fr/droit
- L'INSTITUT DE RECHERCHE EN DROIT PRIVE est un des laboratoires de recherche les plus anciens de
la Faculté de Droit de Nantes. Il a succédé au Centre de droit des contrats créé à l'origine par
le Professeur Erwan Legal.
Devenu équipe de recherche agréée par le Ministère en charge des universités et de la
recherche, l’IRDP est actuellement dirigé par M. Jean-Pierre Clavier qui succède à MM. Yvon
Desdevises, François Collart Dutilleul et André Lucas.
Le projet scientifique, approuvé par ses autorités de tutelle, insiste sur la nécessité de
décloisonner recherche dite "fondamentale" et recherche appliquée, cette distinction étant,
dans le champ du droit, artificielle, voire nuisible à une recherche opérationnelle.
Ses activités de recherche couvrent :
o le droit civil,
o la propriété intellectuelle,
o le droit des affaires,
o la justice et les modes de règlement des litiges.
A la croisée de ces thèmes, l'IRDP travaille, dans le cadre du projet Lascaux, sur les aspects
juridiques de l'alimentation dans le monde.
Pour accéder au site, cliquez ici
- LE RÉSEAU TRANSATLANTIQUE « DROIT, ENTREPRISES ET RISQUES » a été créé à l'initiative du
Professeur Stéphane Rousseau, titulaire de la Chaire en gouvernance et droit des affaires et
directeur du Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI) à l'Université
de Montréal.
Le Réseau comprend un mélange unique de chercheurs chevronnés et de chercheurs en début
de carrière provenant de quatre pays différents (Canada, France, Luxembourg, Suisse).
L’objectif du projet est d'améliorer la compréhension des rapports entre le risque et le droit
en ce qui concerne les entreprises dans une perspective critique en s’intéressant à trois axes :
la gouvernance d’entreprise, le financement et les marchés financiers, la distribution.
Le Réseau s'intéresse à la nature des risques survenant dans les activités des entreprises, aux types d’instruments et de stratégies juridiques employés par le droit national et transnational pour influer sur ces risques ainsi qu'au rôle des instruments et stratégies dans la prévention, la répartition et l’imputation des risques. Les travaux du Réseau tendront à faire ressortir les défaillances de l’encadrement juridique et à explorer des voies alternatives de solution.
