Ce colloque, organisé par le Centre de Recherches Critiques sur le Droit CERCRID (CNRS UMR 5137), aura lieu les,
17 et 18 mars 2011,
à l'Auditorium - Cité du Design
Ancienne Manufacture d’Armes
3 rue Javelin Pagnon
42000 Saint-Étienne
PROGRAMME
- Jeudi 17 mars
MATIN
9h30 - Accueil des participants
10h00 - Ouverture du colloque
Maurice VINCENT, Maire de la ville de Saint-Étienne, Président de Saint-Étienne Métropole
Khaled BOUABDALLAH, Président de l’Université Jean Monnet, Saint-Étienne
Natacha VIGNE, Doyen de la Faculté de Droit de l’Université Jean Monnet, Saint-Étienne
Baptiste BONNET, Professeur à l’Université Jean Monnet, Saint-Étienne
I - Prolégomènes
Présidence Baptiste BONNET, Professeur de Droit Public, Université Jean Monnet, Saint-Étienne
10h40 - Les relations Turquie / Union européenne : enjeux et perspectives
Egemen BAGIS, Ministre d’Etat, Ministre des affaires européennes et négociateur en chef des pourparlers d’adhésion de la Turquie à l’Union européenne (sous réserve de l’agenda ministériel)
Ali BOZER, Ancien Vice-Premier Ministre et ancien Ministre des Affaires étrangères de Turquie
11h15 - Les relations Union européenne / Turquie vues par un diplomate turc
Mehmet BILIR, Consul Général de Turquie à Lyon
11h45 - Les partenariats de l’Union européenne et la Turquie
Sandrine CORTEMBERT, Maître de conférences, Université Jean Moulin, Lyon 3
12h15 - Débats
APRES-MIDI
II - Le cadre juridique des relations entre l’Union européenne et la Turquie
Présidence Joël RIDEAU, Professeur émérite de l'Université de Nice Sophia Antipolis
14h30 - L’Accord d’Ankara : accord de préadmission ?
Erwan LANNON, Professeur de droit européen à l’Université de Gand et au Collège d’Europe
15h00 - La Cour de justice et l’accord d’Ankara
Christine KADDOUS, Professeur de droit européen, Chaire Jean Monnet, Directeur du Centre d’études juridiques européennes, Université de Genève
15h30 - Les modifications institutionnelles entraînées par l’adhésion de la Turquie
Nanette NEUWAHL, Professeur, Titulaire de la Chaire Jean Monnet à l’Université de Montréal
16h00 - Débats
16h30 - Pause
17h00 - La Turquie, un pays candidat ayant vocation à l’adhésion
Marc MARESCEAU, Professeur des Universités, Université de Gand
17h30 - L’état d’avancement des négociations
Renaud SOUFFLOT de MAGNY, Chef de Représentation adjoint - Représentation de la Commission européenne en France
18h00 - Débats
- Vendredi 18 mars
MATIN
III - Les différentes dimensions de la relation Turquie / Union européenne
Présidence Fabrice PICOD, Professeur de Droit Public, Université Paris 2, Panthéon-Assas
Les Dimensions économiques
9h00 - L’Union douanière entre la Turquie et l’Union européenne
Cécile RAPOPORT, Maître de conférences, Université du Maine
Mouna MOUNCIF-MOUNGACHE, Maître de conférences, Université Jean Monnet, Saint-Étienne
9h45 - L’Accord d’Ankara et la libre circulation
Ségolène BARBOU DES PLACES, Professeur de Droit Public, Université Paris-Est Créteil
« Les conséquences de l’Accord sur la libre circulation des travailleurs »
Vahit POLAT, ATER en Droit Public, Université Jean Monnet, Saint-Étienne
« Les conséquences de l’Accord sur la libre circulation des services »
10h30 - Débats
10h45 - Pause
11h00 - La Turquie et la politique de l’énergie de l’Union européenne
Jale CIVELEK, Professeur des Universités, Université de Yeditepe, Istanbul
Les Dimensions politiques (1)
11h30 - La Turquie et la politique européenne en matière d’asile et d’immigration
Jean-Yves CARLIER, Professeur à l’Université catholique de Louvain
12h00 - Débats
APRES-MIDI
IV - L’acquis de l’Union européenne et la Turquie
Présidence Ali BOZER, Ancien Vice-Premier Ministre et ancien Ministre des affaires étrangères de Turquie
Les Dimensions politiques (2)
14h15 - L’intérêt de l’Union européenne à l’adhésion de la Turquie au regard des enjeux géopolitiques
Rostane MEDHI, Professeur de Droit Public, Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III) et Collège d'Europe de Bruges
14h45 - La Turquie et la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne
Mumtaz SOYSAL, Ancien Ministre des Affaires étrangères de Turquie
Les Dimensions juridiques
15h15 - Les modifications du droit public turc liées à l’adhésion de la Turquie
Erdogan BULBUL, Professeur des Universités, Université de Galatasaray, Istanbul
15h45 - Débats
16h15 - Rapport de synthèse
Jean-Claude GAUTRON, Professeur émérite de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV
Halûk KABAALIOGLU, Professeur des Universités, Doyen de la faculté de droit, Université Yeditepe, Istanbul
17h00 - Fin du colloque
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Turquie/Union européenne : état des lieux
Si de très nombreux ouvrages, études, colloques et séminaires traitent des relations euro-turques depuis
la première demande d’association de la Turquie, cette question se pose avec davantage d’acuité depuis
l’ouverture des négociations d’admission de cet Etat à l’Union européenne. Elle donne souvent lieu à des
débats passionnés dans lesquels les prises de position politiques occultent la dimension juridique des
relations euro-turques.
Ce colloque a été organisé pour tenter un éclairage sur la nature juridique et la portée des liens unissant
la Turquie et l’Union européenne en évitant le piège du culturalisme. Ces journées seront ainsi l’occasion
de réfléchir sur toutes les questions soulevées durant le processus de négociations et sur l’avenir des
relations entre ces deux entités afin d’identifier les options envisageables.
Deux thèmes principaux seront examinés : le premier portera sur les relations actuelles entre la Turquie
et l’Union européenne résultant de l’accord d’association. Le second aura trait aux conséquences
entraînées par une adhésion de cet Etat tant sur les institutions de l’Union européenne que sur les
institutions et le droit turc.
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Contacts
CERCRID – Université Jean Monnet
6, rue Basse des Rives
42023 Saint-Étienne Cedex 2
Tel : 04 77 42 19 38 ou 04 77 42 19 59 – Anne-Cécile Coulet
Fax : 04 77 45 19 58
Mail : anne.cecile.coulet@univ-st-etienne.fr